CONDITIONS D’UTILISATION

Toute personne qui accède au site CHAMONIX BIKE ( dénommé ci-après le « Site ») s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation.

Les services associés pourront faire agrémentés de conditions particulières.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur Alexandre BASTIEN, agissant en qualité de Directeur Général de la SARL FRP INTERNATIONAL – ROUTE DU VILLARD – 73550 LES ALLUES.

HEBERGEUR

 

CREDITS 

Concepteur et développeur du site internet : WEB VALLEY SALLANCHES

Vidéos : CHAMONIX BIKE

– Doits d’auteur des textes : CHAMONIX BIKE

– Droits d’auteur photographies:

– Responsabilités : Alexandre BASTIEN

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site internet et chacun des éléments qui le composent (marques, signes distinctifs, informations, textes, images, photographies, illustrations, dessins, éléments graphiques, vidéos, sons, données, bases de données, programmes, logiciels, contenus téléchargeables, etc.) sont la propriété de CHAMONIX BIKE ou font l’objet de droits d’exploitation accordés par les ayants droit à ce dernier.

 

Ce site internet et les éléments qui le composent sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle dans le monde entier.

 

À ce titre, et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation de ce site internet ou des éléments qui le composent pour un usage strictement personnel, privé et non commercial, à l’exclusion de toute autre utilisation.

 

En dehors des cas autorisés par la loi, toute reproduction, représentation ou utilisation de tout ou partie de ce site internet ou des éléments qui le composent est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de CHAMONIX BIKE / FRP INTERNATIONAL

 

Toute reproduction, représentation ou utilisation non expressément autorisée de ce site internet ou des éléments qui le composent constitue une atteinte aux droits de CHAMONIX BIKE / FRP INTERNATIONAL susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

 

 

DROIT A L’IMAGE

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur ce site internet sont la propriété du CHAMONIX BIKE ou sont utilisées par avec l’accord des titulaires des droits.

 

Toute reproduction, représentation, utilisation, modification quelconque de ces images ou photographies est interdite sans autorisation préalable écrite de CHAMONIX BIKE.

Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

BASE DE DONNEES

Les éventuelles bases de données mises à votre disposition sur ce site internet sont la propriété de CHAMONIX BIKE qui a la qualité de productrice de bases de données.

Il est interdit d’extraire ou de réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données, y compris à des fins privées.

DONNEES PERSONNELLES

  CHAMONIX BIKE   respecte la vie privée de ses utilisateurs et s’engage à protéger les données personnelles recueillies. Ces données seront traitées en conformité avec les lois en vigueur et la réglementation de la CNIL. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, et de suppression de leurs données personnelles.

 

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CONTENU DU SITE

L’hébergeur et toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées.

CHAMONIX BIKE  et les prestataires précités se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du Site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, CHAMONIX BIKE pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) décrits sur ce Site.

 

CONTENU MANIFESTEMENT ILLICITE

Conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie, vous pouvez alerter l’hébergeur de la présence d’un contenu que vous considérez comme illicite en le contactant par email. L’hébergeur appréciera le caractère illicite des contenus portes à sa connaissance.

 

Le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 euros d’amende.

 

Droit applicable et attribution de juridiction

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